(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNGE HOLDINGS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221304.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 avril 2023.
BUNGE HOLDINGS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°394469 - Publication au BOPI 2004-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Inscription le 1 février 2011 - Changement d'adresse n°541763 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-01
Inscription le 29 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546056 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526154 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29
Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609935 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03